S’inscrivant dans le cadre du
cycle de conférence de la cour, ce colloque, qui se tiendra le 29 février
prochain, portera sur l’amiable dans la justice économique et commerciale. La
demi-journée sera notamment ponctuée de deux tables rondes qui aborderont
diverses thématiques, telles que le contentieux de la propriété intellectuelle.
Le cycle pluriannuel de
conférences sur la justice amiable de la cour d’appel de Paris se poursuit !
Après un premier colloque en
octobre 2023 dédié à la médiation, le second qui se déroulera
dans l’après-midi du 29 février prochain dans la salle d’audience de la 1re
chambre de la cour d’appel de Paris, portera pour sa part sur l’amiable dans la
justice économique et commerciale.
Deux tables rondes, cinq
thématiques
Le colloque débutera à 14
heures avec les propos introductifs de la première présidente de chambre
coordinatrice du pôle économique et commercial de la cour d’appel, Brigitte
Brun-Allemand, avant de laisser place aux intervenants pour la première table
ronde sur l’amiable dans l’office du juge.
La seconde table ronde
intitulée « Des expériences de l’amiable » se déclinera en
quatre discussions, avec pour modérateur Patrick Sayer, président du tribunal
de commerce de Paris fraîchement installé.
La première discussion
concernera les expériences dans le contentieux des conflits d’associés, et sera
suivie des expériences dans le contentieux des baux commerciaux en présence de
présidentes de chambre, d’avocat et entrepreneur. Un temps de pause et de
questions scindera la fin de journée avant une reprise des discussions à 16h45
avec le contentieux de la propriété intellectuelle, où interviendra notamment
en tant que médiatrice Christiane Féral-Schuhl, puis du contentieux des
entreprises en difficulté.
Le colloque s’achèvera par
les propos conclusifs de Valérie Lasserre, professeure agrégée des facultés de
droit et ambassadrice de l’amiable. La date du prochain colloque n’est, pour
l’heure, pas encore communiquée.
Allison
Vaslin